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Macaronette et cie
10 mars 2012

Charte de publication des bloggeurs

CHARTE DE PUBLICATION DES BLOGGEURS

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Toutes les publications d’un blog sont la propriété de la personne qui les a écrites.

Elle est l’auteur des textes et des photographies (sauf annotation de sa part).

Chaque recette et la (ou les) photo(s) qui lui sont associée(s) ne peut(peuvent) être copiée(s) et diffusée(s) que la source du blog soit citée clairement et ce, par respect pour l'auteur et pour sa création.

La diffusion des photos de la recette doit faire l’objet d'une demande au préalable auprès de l'auteur avant sa diffusion.

Toute diffusion sans avis préalable pourra être sujette à poursuites.
        

Rappel Art. L122-4. du Code de la Propriété Intellectuelle 

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.  Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

    

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Commentaires
B
Et pourquoi je ne fais pas partie de la charte, hein ?
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